[ANCIEN REGIME].
Petit ensemble de documents de l’époque de Louis XIV et Louis XV :
- Pièce signée par Louis XIV (secrétaire), contresignée par Phélypeaux. Marly, 15 juin 1709.
Vélin oblong (43 x 21 cm). Lettres d’Etat pour le Sr Desanges, mousquetaire de la première Compagnie de la Garde, « servant actuellement au détachement de la dite compagnie en notre Armée des Flandres », par laquelle il est demandé de suspendre tout procès et autres affaires qu’il a en cour, « durant le temps de six mois (…) deffendant aussy à ses parties d’en faire aucune poursuite ».
- Pièce signée par Louis XV (secrétaire), contresignée par son ministre d’Argenson. Versailles, 2 may 1744. Vélin (32 x 26 cm). Commission de Brigadier d’infanterie attribué au sieur de La Motte, lieutenant-colonel du régiment de Bourbonnais.
- Pièce(s) : 2
- Référence Expertissim : 2014101831
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